Conditions Générales d'Utilisation de feex

Préambule

feex est une plateforme numérique de mise en relation entre des particuliers ou professionnels recherchant des prestations artisanales (ci-après les « Clients ») et des artisans suisses indépendants ou sociétés artisanales suisses proposant ces prestations (ci-après les « Artisans »).

feex n'effectue elle-même aucune prestation de travaux artisanaux. feex agit exclusivement en qualité d'annuaire numérique et de prestataire de services techniques de mise en relation. feex n'est ni mandataire, ni courtier, ni agent, ni représentant des Artisans inscrits sur la plateforme, ni des Clients qui l'utilisent.

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (ci-après les « CGU ») régissent exclusivement l'utilisation de la plateforme feex. Elles ne régissent en aucun cas le contrat d'entreprise (contrat de travaux) qui peut se former directement entre un Client et un Artisan, ce contrat relevant des articles 363 et suivants du Code des obligations suisse (CO).

1. Définitions

Aux fins des présentes CGU :

• feex ou la « Plateforme » : le service numérique accessible à l'adresse feex.ch, exploité par JaneAI SA.
• Éditeur : JaneAI SA, société anonyme de droit suisse, siège à Morges, IDE CHE-239.865.644.
• Utilisateur : toute personne physique ou morale utilisant la Plateforme.
• Client : Utilisateur recherchant des prestations artisanales via la Plateforme.
• Artisan : professionnel indépendant ou société exerçant une activité artisanale en Suisse, inscrit sur la Plateforme.
• Demande : sollicitation soumise par un Client via la Plateforme.
• Devis : proposition commerciale émise par un Artisan via la Plateforme.
• Mise en relation : présentation par la Plateforme d'un ou plusieurs Artisans à un Client, ou inversement.
• Contrat de travaux : contrat d'entreprise conclu directement entre un Client et un Artisan, indépendamment de feex.
• Contenu : tout texte, image, donnée, fichier, devis, message ou information publié sur la Plateforme.

2. Objet et acceptation des CGU

2.1 Objet

Les présentes CGU définissent les conditions dans lesquelles l'Éditeur met à disposition la Plateforme à ses Utilisateurs.

2.2 Acceptation

L'utilisation de la Plateforme implique l'acceptation pleine, entière et sans réserve des présentes CGU. L'Utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des CGU avant toute utilisation.

L'acceptation est matérialisée :

• Pour les Clients : par la coche explicite d'une case d'acceptation lors de la soumission d'une Demande.
• Pour les Artisans : par la coche explicite d'une case d'acceptation lors de la création de leur compte.

L'acceptation est horodatée et conservée par l'Éditeur à titre de preuve.

2.3 Refus

Tout Utilisateur refusant les présentes CGU doit immédiatement cesser d'utiliser la Plateforme.

3. Description du service

3.1 Nature du service

feex permet :

• aux Clients : de soumettre des demandes de travaux, consulter des profils d'Artisans, recevoir des devis, communiquer avec les Artisans ;
• aux Artisans : de recevoir des demandes, émettre des devis, gérer leur relation client.

3.2 Nature exclusive de mise en relation

feex n'est PAS :

• une entreprise de travaux artisanaux ;
• un sous-traitant des Artisans ;
• un employeur ou mandant des Artisans ;
• un agent commercial des Artisans ou des Clients ;
• un assureur, ni un garant des prestations ;
• un courtier au sens des articles 412 et suivants du Code des obligations.

feex EST :

• un éditeur de service numérique de mise en relation ;
• un prestataire de services techniques (hébergement de profils, transmission de demandes, génération d'interfaces de devis).

3.3 Périmètre géographique

feex est destinée principalement au marché suisse. Les Artisans inscrits doivent être légalement établis en Suisse.

3.4 Évolution du service

L'Éditeur se réserve le droit, à tout moment et sans préavis, de modifier, suspendre ou supprimer tout ou partie des fonctionnalités, modifier sa structure, ajouter ou retirer des catégories de prestations, ou modifier ses tarifs.

Aucune indemnité ne pourra être réclamée à l'Éditeur du fait de ces modifications.

4. Inscription et compte utilisateur

4.1 Inscription des Clients

L'inscription d'un Client peut se faire de manière simplifiée via la soumission d'une Demande.

4.2 Inscription des Artisans

L'inscription d'un Artisan est soumise à :

• la fourniture d'informations professionnelles exactes (raison sociale, IDE, IBAN, canton, etc.) ;
• la confirmation explicite des tarifs proposés ;
• l'acceptation des présentes CGU.

L'Artisan garantit l'exactitude des informations fournies. Toute déclaration inexacte est susceptible de constituer une fraude au sens des articles 146 et suivants du Code pénal suisse.

4.3 Vérification limitée

L'Éditeur ne procède à aucune vérification approfondie des qualifications, certifications, assurances, situations financières ou solvabilité des Artisans inscrits. L'Éditeur peut effectuer des contrôles formels limités mais n'assume aucune obligation de diligence renforcée.

Il appartient au Client de procéder à toutes les vérifications utiles avant de conclure un Contrat de travaux :

• inscription au Registre du commerce ;
• existence d'assurances responsabilité civile professionnelle ;
• solvabilité de l'Artisan (extrait des poursuites, etc.) ;
• qualifications, certifications et autorisations cantonales ou fédérales requises ;
• références et historique professionnel de l'Artisan.

4.4 Sécurité du compte

Chaque Utilisateur est seul responsable de la confidentialité de ses identifiants, de toute utilisation de son compte (autorisée ou non), et de la sauvegarde de ses propres données.

En cas de suspicion de compromission, l'Utilisateur doit immédiatement informer l'Éditeur à info@feex.ch.

4.5 Unicité et exactitude

Chaque Utilisateur ne peut détenir qu'un seul compte. La création de comptes multiples ou l'utilisation d'identités fictives peut entraîner la suspension ou suppression immédiate.

5. Utilisation de la Plateforme

5.1 Usage autorisé

L'Utilisateur s'engage à utiliser la Plateforme conformément aux présentes CGU, au droit suisse, de bonne foi, et exclusivement aux fins prévues.

5.2 Usages interdits

Il est strictement interdit :

• d'utiliser la Plateforme à des fins frauduleuses, illégales ou contraires aux bonnes mœurs ;
• de transmettre des informations fausses, trompeuses ou diffamatoires ;
• de collecter ou exploiter les données d'autres Utilisateurs sans consentement ;
• de contourner les mécanismes techniques (rate limits, authentification) ;
• d'utiliser des moyens automatisés (bots, scripts) sans autorisation écrite ;
• de tenter d'accéder à des comptes ou données ne lui appartenant pas ;
• de diffuser des virus, logiciels malveillants ou contenu nuisible ;
• d'usurper l'identité d'un tiers ;
• de réaliser des actes de concurrence déloyale (LCD) ;
• de détourner la Plateforme à des fins de prospection commerciale non sollicitée ;
• de copier, reproduire, modifier ou exploiter commercialement tout élément de la Plateforme sans autorisation écrite.

5.3 Contenu publié par les Utilisateurs

Chaque Utilisateur reste seul responsable du Contenu qu'il publie. L'Utilisateur garantit que tout Contenu publié :

• est conforme au droit suisse ;
• ne porte pas atteinte aux droits de tiers ;
• est exact et non trompeur ;
• ne contient pas de contenu illicite, diffamatoire, injurieux, discriminatoire, à caractère sexuel ou violent.

L'Éditeur se réserve le droit de modérer, modifier ou supprimer tout Contenu non conforme, sans préavis ni indemnité.

5.4 Communications par WhatsApp et SMS

L'utilisation de WhatsApp et SMS pour la transmission de devis, notifications et messages est soumise au consentement explicite de l'Utilisateur, conformément à la WhatsApp Business Policy de Meta.

L'Utilisateur peut retirer son consentement à tout moment en contactant l'Éditeur à info@feex.ch.

6. Mise en relation et Contrat de travaux

6.1 Rôle exclusif de mise en relation

Lorsqu'un Client et un Artisan entrent en contact via la Plateforme, ils contractent directement entre eux. feex n'est en aucun cas partie à ce contrat.

Le Contrat de travaux qui se forme entre le Client et l'Artisan :

• relève exclusivement des articles 363 et suivants du Code des obligations suisse ;
• engage exclusivement le Client et l'Artisan ;
• est régi par les conditions générales propres à l'Artisan, par les conditions négociées entre les parties, ou à défaut par les dispositions supplétives du droit suisse.

6.2 Émission et acceptation du Devis

Le Devis émis par un Artisan via la Plateforme :

• est généré par l'Artisan, sous sa seule responsabilité ;
• reflète les tarifs et conditions définis par l'Artisan ;
• engage l'Artisan dès son acceptation par le Client (CO art. 1).

L'acceptation d'un Devis par un Client via la Plateforme vaut acceptation contractuelle au sens du CO art. 1, et entraîne la formation d'un Contrat de travaux direct entre le Client et l'Artisan.

6.3 feex n'est pas garante

feex ne garantit en aucune manière :

• la qualité, la conformité ou la bonne exécution des travaux par l'Artisan ;
• le respect des délais convenus ;
• la solvabilité, la fiabilité ou la moralité de l'Artisan ;
• la solvabilité du Client ;
• l'adéquation des tarifs proposés aux usages du marché ;
• l'absence de vices, défauts ou malfaçons ;
• le respect par l'Artisan de ses obligations légales, fiscales, sociales ou administratives ;
• la conformité des matériaux ou produits utilisés ;
• la conformité aux normes techniques (CAN, ASEPP, SIA, etc.).

6.4 Litiges entre Client et Artisan

Tout litige né de l'exécution ou de l'inexécution d'un Contrat de travaux oppose exclusivement le Client et l'Artisan. feex n'a aucune compétence pour intervenir, et n'assume aucune obligation de médiation, d'arbitrage ou de conciliation.

L'Éditeur peut toutefois, à sa seule discrétion, fournir des informations factuelles aux parties à des fins de preuve.

7. Exclusion et limitation de responsabilité de feex

7.1 Limitation générale

Dans toute la mesure permise par le droit suisse, et notamment l'article 100 CO, l'Éditeur exclut toute responsabilité :

• pour les dommages directs ou indirects subis par un Utilisateur ou tiers du fait de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utilisation de la Plateforme ;
• pour les dommages causés par les Artisans (dommages matériels, corporels, économiques, perte d'exploitation, perte de revenus, etc.) ;
• pour les manquements contractuels des Artisans ou des Clients dans les Contrats de travaux ;
• pour les défauts, vices ou malfaçons des travaux effectués ;
• pour les retards dans l'exécution des travaux ;
• pour la non-conformité aux normes techniques applicables ;
• pour les comportements des Utilisateurs entre eux ou envers des tiers ;
• pour les conséquences financières, fiscales ou sociales des relations contractuelles ;
• pour la véracité des informations publiées par les Utilisateurs ;
• pour les interruptions de service, dysfonctionnements techniques, pertes de données, atteintes à la sécurité, à condition qu'ils ne résultent pas d'une faute grave ou intentionnelle de l'Éditeur.

7.2 Cas particuliers exclus de responsabilité

L'Éditeur exclut spécifiquement toute responsabilité :

• si l'Artisan ne se présente pas au rendez-vous convenu ;
• si l'Artisan ne respecte pas le devis accepté ;
• si l'Artisan disparaît ou cesse son activité avant ou pendant les travaux ;
• si l'Artisan n'est pas assuré ou n'a pas les qualifications requises ;
• si l'Artisan commet une faute professionnelle ou cause un dommage chez le Client ;
• si le Client refuse de payer l'Artisan après réalisation des travaux ;
• si le Client fournit des informations fausses dans sa Demande ;
• si les matériaux utilisés sont défectueux ou inadaptés ;
• si un tiers (sous-traitant, fournisseur) cause un dommage ;
• si la mise en relation ne débouche sur aucun contrat.

7.3 Plafond de responsabilité

Dans les cas où, malgré les exclusions ci-dessus, la responsabilité de l'Éditeur viendrait à être engagée par décision judiciaire définitive sur le fondement d'une faute autre que grave ou intentionnelle, le montant total des dommages-intérêts qui pourraient être mis à sa charge est plafonné à la somme la plus faible entre :

• CHF 500.- (cinq cents francs suisses) ;
• le montant cumulé des sommes effectivement versées par l'Utilisateur concerné à feex au cours des douze (12) mois précédant le fait générateur du dommage.

7.4 Réserve légale

Conformément à l'article 100 CO, les exclusions et limitations ne s'appliquent pas en cas de faute grave ou de dol de l'Éditeur. Elles ne portent par ailleurs pas atteinte aux dispositions impératives du droit suisse, notamment en matière de protection du consommateur.

7.5 Obligation d'information du Client

Le Client reconnaît expressément que :

• la Plateforme est un outil de mise en relation et non un service de garantie de qualité ;
• il lui appartient de vérifier l'Artisan avant la conclusion d'un Contrat de travaux ;
• il est invité à souscrire ses propres assurances (assurance ménage, assurance bâtiment, assurance protection juridique, etc.) ;
• les recours en cas de litige doivent être dirigés exclusivement contre l'Artisan, et non contre l'Éditeur.

8. Données personnelles et opt-in WhatsApp

8.1 Protection des données

Le traitement des données personnelles est régi par la Politique de Confidentialité accessible à feex.ch/legal/privacy, qui fait partie intégrante des présentes CGU.

L'Éditeur respecte la nLPD entrée en vigueur le 1^er septembre 2023.

8.2 Opt-in WhatsApp et SMS

L'envoi de communications par WhatsApp ou SMS n'est possible qu'après consentement explicite et préalable :

• explicite : matérialisé par la coche d'une case dédiée ;
• éclairé : précédé d'une information claire ;
• traçable : horodaté, snapshoté, conservé ;
• révocable à tout moment via info@feex.ch.

8.3 Stockage de données techniques

L'Éditeur peut stocker, sous forme anonymisée ou pseudonymisée (hachage cryptographique), des données techniques (IP, user-agent, horodatages) à des fins de preuve, détection de fraude, conformité légale, et sécurité.

9. Propriété intellectuelle

9.1 Propriété de feex

L'ensemble des éléments composant la Plateforme (textes, images, vidéos, code source, design, marque, logo « feex », nom de domaine, base de données) est la propriété exclusive de l'Éditeur ou de ses partenaires.

Toute reproduction, représentation, modification, exploitation totale ou partielle sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.

9.2 Licence d'utilisation

L'Éditeur concède à chaque Utilisateur une licence personnelle, non exclusive, non transférable et révocable d'utilisation de la Plateforme.

9.3 Contenu publié par les Utilisateurs

Chaque Utilisateur conserve la propriété intellectuelle de son Contenu. Toutefois, en publiant un Contenu, l'Utilisateur concède à l'Éditeur, à titre gratuit et pour le monde entier, une licence d'utilisation, de reproduction, de représentation et de stockage dans la mesure nécessaire à l'exploitation de la Plateforme.

10. Tarification et facturation

10.1 Service Client

L'utilisation de la Plateforme par les Clients est gratuite.

10.2 Service Artisan

L'utilisation de la Plateforme par les Artisans peut être soumise à des conditions tarifaires spécifiques précisées dans le Contrat Artisan distinct.

10.3 Paiement des travaux

feex n'intervient en aucune manière dans le paiement des travaux entre le Client et l'Artisan.

11. Durée, résiliation et suspension

11.1 Durée

Les présentes CGU sont conclues pour une durée indéterminée à compter de leur acceptation.

11.2 Résiliation par l'Utilisateur

Chaque Utilisateur peut résilier son utilisation à tout moment, en contactant l'Éditeur à info@feex.ch ou via les fonctionnalités de suppression de compte.

11.3 Résiliation et suspension par l'Éditeur

L'Éditeur se réserve le droit, à tout moment et sans préavis ni indemnité, de suspendre ou résilier le compte d'un Utilisateur en cas :

• de manquement aux présentes CGU ;
• d'utilisation frauduleuse ou abusive ;
• de plaintes répétées ;
• de comportement contraire à la loi ;
• de nécessité technique, opérationnelle ou légale.

11.4 Conséquences de la résiliation

La résiliation entraîne la cessation immédiate du droit d'utilisation. Les obligations contractuelles entre Clients et Artisans nouées avant la résiliation demeurent en vigueur. L'Éditeur peut conserver certaines données conformément à ses obligations légales.

12. Modifications des CGU

L'Éditeur se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment.

Les Utilisateurs seront informés des modifications substantielles avec un préavis de trente (30) jours, sauf en cas d'urgence (obligation légale, faille de sécurité).

La poursuite de l'utilisation après l'entrée en vigueur des modifications vaut acceptation.

13. Indépendance des clauses

Si une ou plusieurs stipulations des présentes CGU étaient déclarées nulles, les autres conserveraient leur pleine force et effet.

14. Force majeure

Aucune des parties ne pourra être tenue pour responsable de l'inexécution de ses obligations en cas de force majeure (catastrophes naturelles, pandémies, guerres, terrorisme, défaillances majeures de télécommunications, coupures généralisées d'électricité, cyberattaques majeures, etc.).

15. Droit applicable et juridiction

15.1 Droit applicable

Les présentes CGU sont régies exclusivement par le droit suisse, à l'exclusion de toute autre législation.

L'application de la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises (CVIM) est expressément exclue.

15.2 Juridiction compétente

Tout litige sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux ordinaires du canton de Genève, Suisse, sauf disposition légale impérative contraire (notamment en matière de protection du consommateur).

15.3 Médiation préalable

Préalablement à toute action judiciaire, les parties s'efforceront de rechercher une solution amiable.

16. Contact

Pour toute question, réclamation ou exercice des droits :

Email : info@feex.ch
Site web : https://feex.ch

17. Acceptation finale

En cochant la case d'acceptation prévue à cet effet sur la Plateforme, l'Utilisateur déclare :

• avoir pris connaissance des présentes CGU dans leur intégralité ;
• avoir compris la nature et la portée des engagements pris ;
• avoir noté que feex est exclusivement un service de mise en relation et qu'aucune responsabilité de feex ne saurait être engagée du fait des prestations effectuées par les Artisans inscrits ;
• avoir compris qu'il lui appartient d'effectuer toutes vérifications utiles sur l'Artisan avant la conclusion d'un Contrat de travaux ;
• accepter expressément les exclusions et limitations de responsabilité prévues à l'article 7 ;
• accepter sans réserve l'ensemble des stipulations des présentes CGU.